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Marques déposées par GAEC des Grands Causses
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TOMME DES GRANDS CAUSSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMME DES GRANDS CAUSSES
GAEC des Grands Causses, GAEC

Numéro de dépôt :
4351966
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2027
TOMME DES GRANDS CAUSSES de GAEC des Grands Causses

Présentation de la marque TOMME DES GRANDS CAUSSES

Déposée le 4 avril 2017 par GAEC des Grands Causses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOMME DES GRANDS CAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est GAEC des Grands Causses, GAEC domicilié(e) Blayac - 12150 - SEVERAC D'AVEYRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaec des Grands Causses domicilié(e) Blayac - 12150 - SEVERAC D'AVEYRON - France.

La marque TOMME DES GRANDS CAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMME DES GRANDS CAUSSES arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

GAEC des Grands Causses a également déposé les autres marques suivantes : FETA FERMIERE AU LAIT CRU DE BREBIS FEDA - CUB' , SEGUIN berger - fromager TOMME DES GORGES DU TARN fromage fermier au lait cru de brebis AFFINEE DANS NOTRE CAVE NATURELLE , LE PITCHOUNET


GAEC des Grands Causses, GAEC - Blayac - 12150 - SEVERAC D'AVEYRON - France


Gaec des Grands Causses - Blayac - 12150 - SEVERAC D'AVEYRON - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.